Vous trouverez ci-joint une ensemble de documents à votre disposition pour compléter la formation dispensée le 8 juin 2011 à Sainte-Feyre.
Support de formation – présentation
Présentation_formation_accueil (pdf-23,7Mo)
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Documents, textes, références utiles
Arrêtés préfectoraux, ministériels, circulaires, etc.
Arrêté cueillette des jonquilles du 14.02.2011
Arrêté brûlage des déchets verts (mis à jour 2019)
Liste des activités soumises à incidences N2000 Creuse
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