Charte forestière du Pays de Guéret – Site officiel

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Documents de la charte forestière

Posté le 12 janvier 2011 Par laurent.riviere Publié dans Service .
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  • Liste des communes du Pays de Guéret

liste_communes_paysgueret (pdf – 522 ko)

(Liste des communes et carte du territoire)

Vous pouvez ici télécharger les nouveaux documents nécessaires à votre activité sur le Pays de Guéret

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  • Annuaire des mairies du Pays de Guéret

mairies_paysdegueret_septembre2014

(contient la liste des communes, leurs coordonnées et ainsi que celles des correspondants forêts. Dernière mise à jour : Septembre 2014)

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  • Mode opératoire pour l’exploitation des bois (plusieurs documents)

Attention ! depuis le 1er août 2013, le mode opératoire est applicable avec les mêmes formulaires sur les territoires de la communauté de communes Bourganeuf-Royère et du Pays de l’Aurence, de l’Occitane et des Monts d’Ambazac. Ces documents viennent d’être mis à jour le 1er février 2015.

1) Mode_operatoire_doc1_notice_V3 (pdf-900 ko)

(contient la notice d’utilisation et le mode opératoire sous forme de logigrammes- format A4)

2) Mode_operatoire_doc2_etatdeslieux_A3_V3 (pdf-130Ko)

(Formulaire d’état des lieux à imprimer au format A3 recto-verso paysage)

3) Mode_operatoire_doc3_fiche_renseignementsV5 (pdf-59Ko)

(fiche à envoyer au mairies avant chaque exploitation, déclenche la visite préalable du chantier- format A4)

4) Mode_operatoire_doc3_fiche_renseignementsV5 (.doc-1,0Mo)

(la même fiche au format word. Elle peut être remplie directement sur informatique pour être envoyée par mel. Permet plus de souplesse)

5) Mode_operatoire_doc4_lettre_proprietaire_V2 (pdf-462Ko)

(fiche à envoyer au mairies par le propriétaire avant l’exploitation)

6) Mode_operatoire_doc4_lettre_proprietaire_V2 (.doc-500Ko)

(la même fiche au format word. Elle peut être remplie directement sur informatique pour être envoyée par mel. Permet plus de souplesse)

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  • Formulaires « Autorisation de voirie »

Documents officiels pour arrêté de permission de voirie rédigés par la direction des territoires de la Creuse, pouvant être adaptés par les communes (stockage ou chargement sur domaine public)

1-demande_de_permis_de_stationner (.doc-76 ko)

2-Permis de dépôt(.doc-500 ko)

3- signalisation des chantiers (pdf-51 ko)

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  • Formulaire « Déclaration préalable d’ouverture de chantier » auprès de l’inspection du travail

formulaire_declaration_chantier_09.07.10 (pdf – 18ko)

(pour les chantiers de + de 500 m3 ou 4 ha – Inspection du travail de la Creuse)

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  • Signalisation des chantiers et des chargements

shéma de signalisation de principe sur voie communale (pdf – 50Ko)

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  • Formulaires « Autorisation de voirie » du Conseil Général de la Creuse

Arrete general_2010 (pdf-67 ko)

Recepisse_demande (.doc_31 ko)

Demande permission voirie (.doc-37 ko)

Etat des lieux (.doc-39 ko)

Bois_stockage_seulement (.doc-55 ko)

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  • Les 5 rapports de la charte forestière

Document 1 : Analyse du territoire

Une analyse très détaillée des forêts et des milieux naturels sur les 44 communes. Le Pays de Guéret en chiffres, tableaux, cartes.

CFTgueret1_analyse.pdf (pdf, 10 Mo)

Document 2 : Concertation

Tout le détail du processus de concertation avec les acteurs, les professionnels et les habitants des communes

CFTgueret2_concertation.pdf (pdf, 9,5 Mo)

Document 3 : Diagnostic, enjeux et stratégie

Forces et faiblesses du territoire. Les enjeux du territoire et la stratégie à mettre en place.

CFTgueret3_diagnostic (pdf-580 ko)

Document 4 : Programme d’actions

Le détail de toutes les actions à mettre en oeuvre.

CFTgueret4_actions (pdf-726 ko)

Document 5 : Synthèse

Document de synthèse pour ceux qui n’ont pas d’autre choix que d’aller à l’essentiel.

CFTgueret5_synthese (pdf-1330 ko)

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